Extrait de la revue "Vélo tout terrain" :

Il Y a maintenant deux mois, nous avons été verbalisés pour avoir fait du VTT sur des sentiers inférieurs à 2,50 m de large dans la forêt domaniale de L'Isle-Adam (Val-d'Oise). Un comble puisqu' aujourd'hui, il semble n'exister aucune législation allant dans ce sens (la seule existante ne fait référence qu'aux véhicules motorisés). Voici décrypté point par point le procès verbal que nous avons reçu afin que vous puissiez contester légalement le vôtre si vous êtes victime vous aussi d'un abus de pouvoir. Nous ne sommes pas juristes. Il ne s'agit donc pas de se substituer à un avocat ou à un magistrat. Il ne s'agit pas non plus de revenir sur la réalité ou non de l'infraction. La notion de sentiers interdits au VTT parcequ'ils font moins de 2,50 m de largeur est un autre débat. Revenonsà ce PV reçu et voyons tout ce qui ne va pas...
Le PV fait référence au Code de la route (R.411-26 : "Sauf dispositions différentes prévues au présent Code, le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter les indications résultant de la signalisation routière est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.").A priori, ce n'est donc pas pour avoir roulé sur un sentier de moins de 2,50 m de large que nous avons été verbalisés... Sauf erreur, cela relèverait plutôt du Code forestier, voire du Code rural (cela dépend de la qualification du sentier sur lequel on roulait). D'après ce qu'on peut lire, ce PV aurait été infligé pour non-respect d'indications routières (panneau ou autre). Un comble, en forêt, puisqu'une infraction relève normalement du Code rural, si on roule sur un sentier à la charge de la commune, et du Code forestier si on roule sur un sentier dont l'exploitation a été déléguée à l'ONF. Mais allons dans le sens de la maré chaussée qui a verbalisé... S'il s'agit d'un non-respect de panneau d'interdiction d'accès, le principal panneau routier que nous connaissons est un panneau rond cerclé de rouge (signe d'interdiction) avec la silhouette d'un vélo, seul ou avec d'autres véhicules (motos notamment). Imaginons que ce panneau figure dans la panoplie du Code de la route. Encore faudrait-il que le dit panneau (réglementaire, évidemment) soit au début du fameux single mais aussi à toute intersection (tout autre chemin ou sentier par lequel on peut accéder à la zone interdite). Ce qui est peu probable, vu que nous ne sommes plus dans le domaine routier... C'est justement un principe du Code de la route: lorsqu'on arrive sur un axe à réglementation particulière depuis un autre axe, quel qu'il soit, il y a un panneau (ou un autre moyen de signalisation, comme le marquage au sol). On peut facilement - et justement - invoquer l'absence de panneau pour contester une infraction. En l'absence de panneau routier (conforme au Code de la route, visible et placé sans équivoque) là où nous sommes passés et s'il s'agit d'un moyen détourné de verbaliser l'usager d'un sentier (on revient ici à la largeur du sentier et à l'ONF), le PV doit être déclaré nul faute de se référer au bon texte. Cela concerne aussi tout autre dispositif (panneau, affiche, etc.) qui ne relève pas expressément du Code de la route, notamment l'affichage d'arrêtés municipaux.
Concrètement, il s'agit selon nous d'un moyen détourné pour verbaliser et cela constitue un abus de pouvoir (procédure abusive) pour lequel vous pouvez demander le remboursement de l'amende (si vous l'avez payée), voire des dommages et intérêts. Autre point: l'imprimé utilisé ne semble pas adapté, ce qui peut constituer un élément matériel supplémentaire pour souligner sa nullité. La façon dont il est rempli pose également problème : hormis la référence au Code de la route, qui ne peut sanctionner qu'une infraction au code en question à l'exclusion de tout autre, il apparaît que le lieu précis de verbalisation, qualifié de "zone", est discutable. En cas d'infraction routière, les forces de l'ordre doivent donner des précisions sur le lieu exact de l'infraction en question. Et ce n'est pas tout: accessoirement, "VTT" n'est pas la marque d'un véhicule mais d'un type de véhicule. Dès lors qu'on verbalise pour l'usage d'un véhicule, le verbalisateur a l'obligation d'être précis. Quitte à renseigner la case par «sans marque». Juridiquement, nous n'utilisons pas un VTT mais un cycle. Quant à l'immatriculation, en poussant un peu, il reste le numéro de série... Bien évidemment, le verbalisateur doit être (en théorie) celui qui a constaté l'infraction. Pour résumer, il faudrait nous avoir vu passer DEVANT le panneau d'interdiction et ne pas en tenir compte pour que ce PV soit valable

Après un peux plus de 3 semaines de Kirb, le calme et enfin revenu à la maison.

Effectivement, d'abord il y a eu la Kirb à Herbitzheim puis dans la foulée à Forbach et Stiring-Wendel. Les filles ont fait beaucoup de tour de manège, entre le fait d'aller à la Kirb avec Papi, Mami, les parrains et marraines et naturellement avec les parents, les filles se sont bien amusées.

Voici ce qui se passe actuellement de plus en plus sur nos chemins en France :

Texte extrait de la revue "Vélo tout terrain" :

"La liberté de circuler est un droit fondamental. En France, la circulation sur les chemins est un droit
qui repose sur les principes constitutionnels figurant dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, la Constitution du 3 septembre 1791 et d'autres textes internationaux comme la Déclaration universelle des Droits de l'Homme adoptée par l'assemblée générale des Nations-Uniesl e 10
décembre 1948. Le droit de circuler est également rappelé dans la loi d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982. La liberté d'un individu ou d'un groupe d'individus a évidemment pour limite l'atteinte à la liberté d'autrui. Le domaine public est fait pour être partagé. Si les divers usagers ont des pratiques différentes, voire carrément incompatibles, un code, formel ou pas, permet d'établir des limites ou des restrictions. Au niveau national, ces limites sont fixées par des lois ou des décrets. Au niveau local, par des arrêtés préfectoraux ou municipaux.Une interdiction formelle d'accéder à tout ou partie d'un domaine public doit être motivée. Qu'elle s'adresse à tous ou à une certaine catégorie d'usagers seulement. A défaut, l'objet de l'interdiction peut être censuré pour «absence de motivation sérieuse» ou pour son caractère discriminatoire, voire les deux à la fois. C'est, sauf erreur, ce qui s'est produit pour la fameuse circulaire Olin, censurée par le Conseil d'Etat en janvier 2007 au motif principal que le projet de texte présentait un caractère discriminatoire dans le sens où il ne visait pas tous les usagers de manière égale et ne motivait pas ce traitement distinctif. Quant au domaine privé, chaque propriétaire a évidemment des droits. Mais il existe diverses dérogations, liées notamment au droit de passage ou présentant un caractère d'utilité publique. Sauf indication formelle généralement matérialisée par un panneau (chemin privé, etc.), les voies de circulation répertoriées, voire balisées, sont réputées accessibles à tous. Dans le cas d'un chemin strictement privé, un passage est théoriquement subordonné à la formulation d'une demande d'autorisation auprès du propriétaire et à l'acceptation, évidemment, de celle-ci. Ces principes étant établis, toute disposition réglementaire, qu'elle soit nationale ou locale, doit être motivée. S'il s'agit d'un texte ancien, il doit en toute logique être (ré}actualisé. Car dans tous les domaines de la vie, c'est au législateur de faire évoluer les textes pour les adapter aux réalités et aux besoins de son époque. A défaut, c'est la jurisprudence, dans des affaires ponctuelles, qui permet de faire évoluer le droit. Les magistrats se substituent alors au législateur. Ce qui convient à certains peut évidemment déplaire à d'autres. La vie en société est une affaire de compromis. La démocratie est à ce prix.

Juridiquement, le VTT est considéré comme un véhicule, au même titre que les motos, quads et 4x4 qui sont, eux, des véhicules motorisés. En bien des endroits, l'accès est «interdit à tout véhicule» alors que la philosophie de l'interdiction cible davantage, en toute logique, les seuls engins motorisés. On pourrait comparer ici le VTT à un cheval (sans les crottes...). Le VTT est d'abord un vélo, véhicule non-polluant et non-bruyant dont l'utilisation doit être encouragée, ne serait-ce que pour des motifs écologiques et prophylactiques (c'est-à-dire la prévention des maladies). Le VTT devrait pouvoir se pratiquer librement dès lors qu'il ne porte pas atteinte au droit d'autrui. Qu'il s'agisse du, droit de propriété, de protection de l'environnement, de sécurité, etc. Sauf à démontrer que le VTT constitue une menace objective pour les personnes, les biens ou l'environnement, toute interdiction de principe le visant revêt un caractère discriminatoire. Et toute verbalisation qui se réfère à une telle interdiction revêt un caractère nécessairement abusif. «On» (maires, préfets, ONF...) nous oppose ça et là des textes parfois anciens, rédigés à une époque où le VTT était une activité naissante, marginale, sans aucun cadre réglementaire. Le maillage des chemins et des sentiers était nettement moins développé et élaboré qu'aujourd'hui et la tentation de créer des traces sauvages compréhensible. Ces textes encore en vigueur comportent des
dispositifs souvent inadaptés mais qui servent de précédents pour des textes plus récents. Cette opposition est parfois confortée par la pression de lobbies historiquement plus puissants, notamment la Fédération Française de la Randonnée Pédestre. S'ajoutent à ça des intérêts locaux, parfois purement politiques et opportunistes, pas toujours conformes à l'intérêt général.

Un exemple typique de l'inadéquation des textes actuels est l'interdiction des VTT dans tout le domaine de Luminy, c'est-à-dire tous les chemins et sentiers qui environnent la fac de Marseille, aux portes des calanques. L'affichage local (très rare) se réfère à un arrêté vieux de plus de 15 ans pris par Robert Vigouroux, alors maire de Marseille. Cet exemple est pris en connaissance de cause: l'environnement local est fragile et doit incontestablement être préservé. Mais interdire de manière stricte à une catégorie d'usagers -certes minoritaire - l'accès aux pistes du secteur ne peut qu'inciter à transgresser cette interdiction, voire à créer de nouvelles traces sauvages aux limites plus ou moins floues. L'ONF, comme le GIP Calanques, reconnaît ce flou. D'autres acteurs locaux admettent le caractère discriminatoire d'une telle mesure. Le sujet est évidemment sensible. Avec un peu de bonne volonté et de bon sens, il serait possible d'emprunter certaines pistes roulantes, ce qui favoriserait en toute légalité une liaison «officielle» Marseille-Cassis (côté Cassis, les pistes stabilisées sont accessibles aux VTT). Quitte à ce que ce soit réglementé selon la période de l'année. On peut rêver, non? Autre exemple, bien connu des Franciliens: la forêt de Fontainebleau et les massifs annexes, communément désignés sous le même nom. Y ont été créés, bien avant que n'existent les GR, les «sentiers bleus» du sieur Claude François Denecourt. Le premier a été tracé en 1842. Si le baron Von Draiscréa créa sa drôle de machine en 1817, il fallut attendre quelques années encore (1860) pour que Pierre Michauxet son fils Ernest n'inventent leur génialissime pédale. Et un peu plus pour qu'apparaissent les pneus à crampons, A l'époque, ces sentiers étaient donc tout naturellement destinés aux seuls piétons. En 2008, si les vététistes représentent une infime part des 17 millions de visiteurs de la forêt recensés chaque année, ils devraient pouvoir revendiquer leur aire de jeu...

Actuellement, dans ce secteur, on trouve plus de 300 km de sentiers pédestres balisés, théoriquement interdits aux VTT en grande majorité, et une multitude d'autres traces parfois présentes sur les cartes. Seuls 60 km de chemins larges ou de petites routes sont officiellement dédiés aux VTT. Il s'agit en fait d'itinéraires plus adaptés au VTC (voir «Le TMF à VTC» paru dans le n0182 daté de novembre
2006 de «Paris Chamonix», la revue du CAF Paris). Ils sont même faisables en Vélib' ! Sauf à reconnaître aux lobbies «historiques » un droit exclusif et inaliénable, tout indique que ces sentiers peuvent être partagés. Certains interlocuteurs(ONF, FFRP, COSIROC) avancent parfois avec une parafaite mauvaise foi l'argument écolo. On peut répondre que si la zone est fragile, elle l'est pour tous... Lorsqu'on constate les ravages faits par les mêmes au nom de leur mission ou de leur passion, on peut s'interroger très sérieusement. Si on réalisait des tests comparatifs, on verrait probablement que le terrible sillon d'un pneu de VTT ne marque pas plus le sol que les deux pieds d'un randonneur. Question d'angle d'attaque rapporté à la surface de contact et à la vitesse linéaire... On peut croiser régulièrement sur ces sentiers des cavaliers pourtant bien plus indésirables que les VTT. Et puis comment défendre l'argument écolo alors que l'Office National des Forêts est souvent partenaire de randos de masse, randos durant lesquelles des centaines de participants causent plus de dégâts en une demi-journée que tous les vététistes durant le reste de l'année ? Comment l'admettre alors que dans l'un des rares sites balisés VTT de la région (Buthiers) possède une structure géologiques similaire ? En fait, le seul argument officiel valable (et encore...), rappelé d'ailleurs sur la carte IGN locale, tient à l'aspect sécuritaire : un vélo doit pouvoir croiser en toute sécurité un autre vélo ou un piéton. De face, un vététiste ne prend pas plus de place qu'un piéton (la largeur d'un guidon correspondant globalement à la largeur des épaules). On peut donc en déduire que c'est la seule notion de vitesse qui crée le danger. C'est un problème réel, certes, mais pas suffisant pour justifier l'interdiction.

Cette notion de croisement a influencé la largeur des sentiers autorisés: «environ 2,50 m de chaussée» (au passage, admirez le flou...). Dans la réalité, les limites de cette largeur sont infiniment variables et surtout, sujettes à toutes les interprétations. S'agit-il de la trace ou de l'espace entre des obstacles inamovibles (arbres, rochers) ? La notion de chaussée induit un caractère roulable. Or, à VTT, cela tient plus souvent au niveau de pilotage qu'au terrain lui même. Preuve encore une fois que le VTT n'a pas été appréhendé en tant que tel. Certains sites internet parlent désormais d'une largeur de 1 m et de «tolérance». C'est déjà un progrès... Mais on a beau se rapprocher de l'ONF, on ne trouve aucune explication technique et encore moins de texte officiel. Il n'y a rien non plus dans le très officiel Code forestier. Il faut donc chercher ailleurs... Nombre de randonneurs, y compris des accompagnateurs, reconnaissent que les VTT ne les gênent pas plus que d'autres usagers et que c'est avant tout une question de comportement individuel. Certains font même remarquer que le passage des VTT contribue à entretenir la trace, sans pour autant la dégrader de façon durable (les zones les plus sensibles à l'érosion, qu'elle soit naturelle ou accidentelle, sont en réalité peu praticables à VTT,donc pas vraiment en cause). D'autres avouent être assez friands des évolutions «vététesques» (il faut juste éviter la chute qui fait désordre !). Quand on voit à quoi ressemblent ces superbes traces tout en virolos, relances et appuis, on se dit que Denecourt devait être vététiste avant l'heure... Alors, ici comme ailleurs, plutôt qu'interdire strictement, pourquoi ne pas tolérer, quitte à réglementer et à élaborer un code officiel de (bonne) conduite, s'inspirant du déjà (mé)connu code du vététiste ? Il s'agirait de créer un vrai code multi-usagers définissant les grandes lignes d'une cohabitation durable.Cela suppose évidemment que chacun y mette du sien. Que le piéton accepte de partager «son» sentier et que le vététiste se conduise en usager responsable. Tout est là : ralentir, voire s'arrêter, dire «Bonjour», savoir sacrifier un beau passage pour éviter un incident ou, pire, un accident. Elémentaire mais encore trop souvent négligé. Sauf gros évènements ponctuels (randos de masse), il est bon d'éviter les hordes sauvages et de privilégier les petits groupes homogènes. En commençant par assurer sa propre sécurité. Car tout est lié. La chute est un risque inhérent à la pratique du VTT.Ici comme ailleurs, il faut toujours porter un casque (en bon état, attaché et bien réglé). En limitant les conséquences d'une chute, on fait diminuer les statistiques et la classification des vététistes comme population fortement accidentogène. Voilà au moins un point que les détracteurs du VTT ne pourront pas invoquer!

D'autres interdictions s'avèrent être la conséquence directe de comportements irresponsables. Il suffit d'un seul rider qui pratique le free à sa façon, sans autres règles que les siennes et sans aucun respect des autres, pour que toute tolérance soit réduite à néant. Attention, il n'est pas question ici de diaboliser tous les freeriders de la planète mais simplement de rappeler que l'esprit free ne consiste pas à faire n'importe quoi, n'importe où. Force est de constater que le problème est aigu dès que l'on sort des traces larges et que le relief s'accentue. Admettons d'emblée que certaines interdictions sont motivées, justifiées et qu'il faut bien s'y plier. L'intrusion caractérisée en zone sensible est difficilement acceptable et génère des interdictions durables. S'il s'agit d'un passage inévitable pour suivre un itinéraire donné, il suffit de descendre ponctuellement du vélo et de le pousser. D'accord, il ne faut pas que ça dure trop longtemps... Plus vicieux: on assiste désormais à des interdictions d'utiliser des chemins pourtant sans problèmes, si ce n'est qu'ils permettent l'accès plus ou moins direct à une zone plus sensible. Le cas a été rencontré cette année dans le massif de la Sainte-Baume, avec un GR descendant face Sud de Bertagne, via les vallons de l'Aigle et de la Cabrelle, un passage mythique à VTT (niveau correct exigé pour apprécier). Seulement voilà, la Cabrelle serait interdite aux VTT... A notre connaissance, son seul défaut est de permettre indirectement une bascule vers Gémenos via le vallon et le parc protégé de Saint-Pons (notoirement et fort justement interdit aux VTT). Cette décision a Surpris les vététistes locaux qui prenaient bien soin d'éviter le parc, d'autant que l'itinéraire cJassique, décrit dans divers topos mais aussi magazines, évite cette zone. La mairie de Gémenos, contactée par nos soins, n'est pas en cause. Il pourrait s'agir d'une mesure prise par l'ONF. Un bout de chemin interdit, c'est toute une montagne mise entre parenthèses. Aujourd'hui celui-là, demain un autre...

Les Fédérations, notamment la FFC, savent «récupérer» le VTT pour leur image. Julien Absalon a été élu cycliste de l'année 2007. Les licences génèrent une manne financière capitale. Que font-elles en retour pour une activité porteuse, bien au-delà de la compétition ? Sport de pleine nature, aujourd'hui sport de masse et vecteur économique indiscutable, le VTT est toujours traité comme une activité marginale par les décideurs de tout poil. Les Fédés devraient être les premières à monter au créneau, à soutenir les clubs locaux, à se poser en interlocuteurs incontournables. En mettant tout leur poids (financier, juridique, politique) dans la balance pour que les non-compétiteurs, donc la majorité des pratiquants, aient «droit de sentier» partout et non, comme en Ile-de-France, uniquement sur des chemins de plus de 2,50 m de large dans les forêts domaniales (convention signée entre la FFCT Codep95 et l'ONF, dont on ne trouve aucune trace mais dont la concession aurait permis l'organisation de la Verte Tout Terrain de Frépillon,dans le Val-d'Oise). «A chacun son chemin», prônait Dame Olin... Le particularisme gaulois voudrait que l'on puisse s'accommoder d'un espace partagé. A chacun de montrer l'exemple. Le risque (réel), à terme, est que chaque activité dispose d'un domaine réservé et que les différents pratiquants
soient parqués selon leur discipline. Cela vaudrait également pour les piétons qui n'auraient plus accès aux tracés VTT balisés (comme pour les pistes de DH et autres tracés de bike park). C'est ce qui se passe déjà dans d'autres pays. Si on pouvait préserver cette autre exception française et continuer à partager...Et puis le VTTe st aussi un vecteur de rencontres. C'est un peu notre cheval moderne. Notre terrain de jeu est unique. Heureusement, certaines stations de montagne ont bien compris ça, ne serait-ce qu'à travers l'enjeu économique. Les différents acteurs du tourisme aussi.

Quelques exemple de chemin interdit ou non :

Dans un prochain article je vous dirais comment dénoncer votre amende.